Economie Sociale

Coopératives, Mutuelles, Associations, Fondations : Histoire, Statistiques, Gouvernance, Prospective...
Le Blog de l'Economie Sociale sans complexes !

24 septembre 2006

Roulez SCOP !

Nos SCOP se lanceraient-elles dans la distribution d'un carburant alternatif, exempt de toute pollution, solidaire et coopératif ? Pas encore, mais pourquoi pas ? Car il n'y a pas que le carburant pour les moteurs à explosion, il y aussi celui qui alimente nos volontés, notre engagement, notre capacité à incarner dans des réalisations concrètes et viables notre soif d'idéal et d'harmonie sociale. Et comme l'on aimerait que l'idée coopérative fasse toujours mieux connaître sa capacité à réunir, dans une synthèse tangible et opératoire, le rêve et la réalité ! Alors, roulez SCOP !

En attendant, "Roulez SCOP" qui s'écrit RULESCOOP est un acronyme qui se développe en langue espagnole et qui signifie "Réseau d'Universités Latines pour l'Économie Sociale et COOPérative". Ce Réseau bien qu'ayant de fait commencé à fonctionner en 1998, a tenu son premier colloque du 22 au 24 Mai 2006, à Brest (Université de Bretagne Occidentale, en abrégé UBO).

L'UBO est la seule université française participant à RULESCOOP ; elle y côtoie l'une des universités de Rome, trois universités espagnoles dont en première ligne celle de Valence, et un grand nombre d'universités d'Amérique Latine, de divers pays, dont beaucoup avaient envoyé une délégation à Brest.

Pourquoi RULESCOOP est-il représenté en France par Brest ? Sans doute était-ce à l'origine purement fortuit ; le fait que le maître des cérémonies, Jorge Muñoz, y enseigne et soit parfaitement bilingue suffit à l'expliquer. Pendant trois jours, dans les couloirs de l'Institut d'Administration des Entreprises, l'espagnol a été plus parlé que le breton.

Mais il n'y a pas que cela. Si l'Économie Sociale a trouvé à l'Université de Brest un point d'ancrage privilégié, c'est que la Bretagne est une des terres d'élection de la coopération agricole, et par voie de conséquence de la coopération de crédit. C'est là un fait d'histoire et de sociologie, lui-même assis sur une profonde tradition de dévouement d'inspiration catholique qui a conduit les gros bataillons des militants de la JAC (Jeunesse Agricole Chrétienne) à se reconvertir dans l'animation des coopératives. Ce sur quoi revenait avec insistance le président de la caisse régionale de Crédit Agricole : "Les anciens comprenaient tout d'emblée, par intuition. Mais les jeunes, il faut leur expliquer, leur donner envie, leur transmettre notre credo coopératif…"

Les deux puissances tutélaires, Crédit Agricole et Crédit Mutuel, s'étaient en quelque sorte partagé le parrainage du colloque qui, grâce à leur générosité, aura laissé à chacun des participants un souvenir impérissable fait de cidre et de fruits de mer.

Jean Le Vourc'h, le président précité, n'était pas le moins emphatique, le moins charismatique ! Successeur du célèbre Alexis Gourvennec à la tête de la coopérative laitière EVEN, il évoque avec autant de fougue que de conviction la mission de l'élu coopérateur : "Si la mutualisme n'est qu'un statut, alors c'est une charge, et on ne cherchera qu'à l'alléger. Mais si c'est un engagement, alors cela devient une valeur ajoutée, un supplément d'énergie et d'enthousiasme qui profite à toute l'entreprise". Ou encore : "Dans une entreprise classique, vous n'arriverez jamais à motiver le salarié en lui parlant des exigences de l'actionnaire ! Leurs intérêts sont trop divergents. En revanche, dans une coopérative, vous pouvez lui parler du long terme, du territoire. Le sociétaire n'a pas de plus value à espérer. Il a des intérêts très proches de ceux du salarié".

Gardons-nous de trop enjoliver, bien sur. Il n'en demeure pas moins que cela fait toujours plaisir à entendre. Car par ailleurs le colloque fut très dense et souvent de grande qualité. Les textes des communications étant tous accessibles en intégralité, soit sous les cerisiers toulousains, soit sur le site du réseau RULESCOOP au Chili, je n'en parlerai pas plus avant.

J'ai surtout apprécié la richesse et la diversité des communications de nos collègues latino-américains, dont l'apport à la connaissance de l'Économie Sociale devrait être mieux perçu ! Ils nous ont décrit des situations analogues aux premières années de Mondragon, là où des États trop pauvres ou trop lointains ne peuvent intervenir, et où seule parvient à soulever des montagnes l'action solidaire de "filles et fils de la misère et de la nécessité", conduits par le charisme et la détermination d'un ou de plusieurs capitaines d'aventures.

Les Québecois, nombreux comme à l'accoutumée, n'étaient cependant pas les seuls francophones visibles. S'il y avait, parmi les Français de l'intérieur, de nombreux amis de longue date, j'y ai aussi rencontré quantité d'inconnus (du moins de moi et jusqu'à cette date !), souvent auteurs de travaux de plus grand intérêt. C'est la première fois que je sens un tel foisonnement de contributions, venant d'un peu partout et portant explicitement sur l'Économie Sociale (et non, comme je l'avais souvent vu, sur des thèmes plus ou moins connexes, productions recalées qui n'avaient pas trouvé asile dans des colloques plus "nobles"…)

Voilà qui est très encourageant. L'Économie Sociale française souffre de façon chronique de ne pouvoir s'incarner dans des ensembles moteurs suffisamment forts. Sa représentation politique, intermittente et mal assurée, n'a jamais eu les moyens de la tirer en avant. Son inexistence statistique constitue, nous l'avons assez souligné et martelé, un handicap majeur. Il ne lui reste que sa représentation institutionnelle, CNLAMCA devenu CEGES, et les diverses organisations qui la constituent, mais qui ont besoin de partenaires à leur mesure pour avancer.

La nature ayant horreur du vide, ce vide a été en partie comblé, surtout en direction du monde associatif, par diverses officines privées dont l'excellence n'est pas clairement avérée – tant s'en faut !

Il est donc heureux que l'Université vienne, de façon significative, occuper le champ de l'Économie Sociale. Elle n'y était jusqu'à présent active qu'au travers de quelques arbres, toujours les mêmes, cachant une épaisse forêt d'indifférence. L'Espagne et le Québec nous ont montré la voie en cette matière ; il reste du chemin à parcourir, le mouvement est lancé, poursuivons-le !

Le prochain colloque du réseau RULESCOOP doit se tenir au Costa Rica. Destination inhabituelle et alléchante ! D'ici là, je m'efforcerai pour ma part de susciter, au sein de ce vaste réseau certes partiellement européen et québecois, mais surtout latino-américain, un courant d'intérêt pour la statistique et bien sur pour le compte satellite de l'Économie Sociale.

21 septembre 2006

De la vitalité associative

Ces dernières années, l'emploi salarié dans les ISBL (Institutions Sans But Lucratif) a connu une forte progression, étayant en cela l'idée communément admise que le secteur associatif est en plein essor et que son dynamisme répond à un besoin profond de notre société. On vante ses capacités d'innovation et on chante les louanges du bénévolat qu'il saurait, mieux que tout autre, mobiliser.

Pourquoi pas ? Si cela était prouvé, nous ne pourrions que nous en réjouir. Mais bien des observations viennent nuancer, voire contredire ce jugement optimiste.

L'emploi tout d'abord : dans les associations, il est souvent à temps partiel, et mal rémunéré. S'il progresse, c'est pour une large part grâce à l'appoint des activités d'insertion, lesquelles ne font que répondre au développement de la précarité et de l'exclusion, choses dont on ne saurait se réjouir. Par ailleurs, toutes les politiques d'emploi aidé viennent automatiquement gonfler les chiffres du salariat associatif, pour une part importante dans des structures dont c'est la fonction principale, et qui ne relèvent donc pas, stricto sensu, de la libre volonté de s'associer.

En fait, dynamique endogène des associations et traitement social, sur financements publics, de la pauvreté ou du handicap sont souvent difficiles à distinguer et parfois étroitement imbriqués au sein des mêmes organisations. Mais, quoiqu'il en soit, l'emploi salarié à lui tout seul ne saurait être un critère cardinal de la vitalité associative.

Quant au bénévolat, objet de tant de sollicitude dans les "discours d'en haut", on a plutôt coutume, dans les "associations d'en bas", de se plaindre amèrement de sa raréfaction. En l'absence de statistiques fiables, qui a raison, qui a tort ?

A consulter les sites spécialisés dans le "recrutement" de bénévoles, à suivre de loin en loin la communication des grandes structures caritatives ou de secours d'urgence, on est tenté de penser que l'engagement bénévole a été largement favorisé, ces dernières années, par les 35 heures et leurs RTT ainsi que par le "désir de s'occuper en restant utiles à la société" de cohortes de jeunes retraités ou préretraités actifs et disponibles. Une partie du temps "gagné" sur le travail rémunéré serait ainsi "récupérée" par le travail gratuit.

Mais il s'agit là souvent d'un bénévolat très codifié, très encadré. Ne vient-on pas nous dire que, pour les jeunes du moins, il pourra donner lieu à "validation d'expérience" ? Au sein des mêmes employeurs coexistent donc, dans des fonctions "professionnelles", des salariés et des bénévoles. Les abus ne sont pas loin. On pense à ces stages en entreprise "non rémunérés, mais ça vous fera un CV" ; ou bien au "acceptez de travailler pour rien, comme ça, dès qu'un poste se dégagera, vous aurez plus de chances de l'avoir". On a du mal à approuver ces pratiques…

D'ailleurs les mots ont-ils encore un sens ? Récemment j'entendais un responsable politique de premier plan prendre la défense du "service civil obligatoire" qui donnera ainsi "aux jeunes l'occasion de faire du bénévolat humanitaire". Quand le bénévolat se conjugue avec l'obligatoire, on est au-delà du lapsus.

Aux temps révolus où Olympisme rimait avec Amateurisme, il était fréquent de distribuer aux joueurs, même dans les clubs les plus modestes, des enveloppes de fin de match, et aux entraîneurs des rémunérations occultes. C'était interdit, on le faisait donc avec discrétion, voire avec honte. Quelques clubs portaient fièrement le flambeau de l'amateurisme intégral, notamment en milieu universitaire. Mais chacun était bénévole, vrai ou marron, et cela faisait beaucoup de monde.

Lorsque le Comité International Olympique abjura ses principes et se transforma en organisateur de foires commerciales, l'amateurisme était condamné, et avec lui le bénévolat sportif, des joueurs comme de l'encadrement. Cela se fit progressivement, en deux étapes ; d'abord les dessous de table devinrent chose publique, et leur distribution s'en trouva déculpabilisée. Ensuite, sous la pression de l'URSSAF, du fisc et des fédérations, ils se transformèrent en salaires ordinaires.

Parallèlement, les "UER STAPS" jetèrent sur le marché des cohortes toujours plus nombreuses d'animateurs sportifs diplômés, et des normes toujours plus sévères imposèrent à la moindre activité de plein air la présence d'un moniteur doté de son BAFA. Moyennant quoi, plus le sport, privé comme associatif, gagnait de salariés, pus il perdait de bénévoles.

La même remarque vaut pour l'écoute des publics en difficulté, pour le soutien scolaire… Plus l'argent public est largement distribué, plus il devient incongru de travailler pour rien. L'enfer est pavé de bonnes intentions.

Peut-être faut-il, pour juger de la "vitalité associative" en soi, limiter l'analyse aux ISBL non marchandes et non "professionnalisées", qui ne reçoivent pas de subventions et qui ne peuvent être perçues comme des instruments des politiques publiques, sociales, culturelles, de formation ou d'insertion.

Elles sont nombreuses en ce cas ! Plusieurs centaines de milliers. Mais, par rapport aux poids lourds que sont les gros employeurs associatifs, elles ne pèsent guère. On parle souvent en leur nom, mais quand va-t-on les chercher, où va-t-on les écouter ? Leurs modes de fonctionnement, de recrutement, de renouvellement, ne sont-ils pas occultés, la conscience tranquille, par ceux de structures plus institutionnelles, qui disposent de salariés, de budgets, de relais pour porter leurs revendications ?

Il me semble que, dans la société qui est la nôtre, les humbles et les sans grade parmi les associations ne sont pas à la fête, et qu'on ne peut vraiment pas parler à leur propos de vitalité, ni d'essor, ni de "phénomène sociétal". Il me semble au contraire qu'elles ont du mal à survivre, et qu'elles drainent beaucoup moins d'adhérents, beaucoup moins de bonnes volontés disponibles, beaucoup moins de sympathisants occasionnels qu'il y a, disons, trente ans.

J'en prendrai un exemple, dont on pourra toujours objecter qu'il ne représente que lui-même : celui de la Jeune Chambre Économique. Je crois pour ma part que c'est un très bon exemple, et que quantités d'associations, purement locales ou fédérées, ont connu un parcours assez semblable.

Le mouvement Jeune Chambre n'étant vraiment connu que de celles et ceux qui y ont milité, je crois utile de commencer par le présenter.

Il est né aux Etats-Unis en 1915. Son objet, énoncé dès l'origine, n'a jamais varié : regrouper de jeunes adultes volontaires autour des valeurs de l'engagement civique, de la formation aux responsabilités, de l'entraide et de la générosité. Pour faire court, considérant la tranche d'âge des 25 à 40 ans : du scoutisme après le scoutisme, du Rotary avant le Rotary.

La Jeune Chambre a été importée en France en 1954 par Yvon Chotard, un jeune éditeur, par ailleurs militant actif dans le patronat chrétien, qui allait connaître la notoriété en tant que porte parole du CNPF dans les négociations sociales des années 70. Très vite, le mouvement s'étend et se différencie du Centre des Jeunes Patrons en s'ouvrant aux salariés et aux professions libérales.

Né dans un climat de messianisme typiquement américain, le mouvement Jeune Chambre en a conservé des traits marquants. Je me souviens de son "Credo" qui, dans le contexte laïc français, avait quelque difficulté à passer.

On ne le récitait donc que très rarement. Certains extraits donnaient lieu à de vives polémiques :
- Je crois que seule la foi en Dieu donne à la vie son véritable sens…
- Je crois que la liberté des hommes transcende la souveraineté des Nations…
- Je crois que la libre entreprise est la mieux à même d'assurer la justice sociale…

Les éditions en français comportaient quelques commentaires embarrassés :
- par "Dieu", il faut entendre "la primauté de l'esprit et de la raison"…
- par "libre entreprise" il faut entendre "volonté d'entreprendre" ou "esprit d'initiative", sachant que l'anglais sait faire la différence entre "enterprise" et "business"…


Que de louables pudeurs ! Il fallait que tous les membres se sentent à l'aise, que nul ne se croie piégé, endoctriné. Les congrès internationaux de la Jeune Chambre nous amenaient à relativiser ces complexes idéologiques franco-français. Ailleurs, et pas seulement chez les anglo-saxons, le Credo était assumé sans états d'âme, chacun y puisant pragmatiquement ce qu'il y voyait d'utile.

L'organisation du mouvement, très décentralisée, repose sur la cellule de base, le "Jeune Chambre Locale" ou "OLM". Chaque OLM en France est une 1901, et le respect des statuts y est érigé au rang de rituel fondateur. Je n'ai jamais rencontré ailleurs un tel souci de vivre pleinement les principes associatifs.

Le nouveau membre, parrainé par au moins un ancien et ayant subi une période probatoire, est intronisé après avoir été dûment formé au fonctionnement de l'OLM, où la "procédure parlementaire" occupe la première place. On y cultive à l'extrême l'écoute de l'autre, l'exercice des responsabilités électives, et surtout le respect des décisions prises en commun. Encore une fois, je n'ai vu pratiquer nulle part une aussi forte volonté de faire prévaloir en toute circonstance l'éthique associative.

J'avais 27 ans lors de mon entrée à la Jeune Chambre. Installé depuis peu dans une ville moyenne de province où je ne connaissais personne, ce fut pour moi un moyen irremplaçable de m'y intégrer. En peu de temps, je pus me constituer un cercle de nombreux amis de toutes professions, et surtout, avec ceux des autres membres qui comme moi venaient d'ailleurs, parvenir à percer les codes secrets de la vie locale, à comprendre et assimiler les multiples facettes d'une histoire, d'une société et d'une identité parfaitement hermétiques à l'étranger de passage.

L'adhésion à la Jeune Chambre était très exigeante, très chronophage. Mais pour peu que l'on soit disposé à ce genre de contrainte, on en recevait beaucoup plus que ce qu'on y donnait. L'ambiance, toujours chaleureuse et festive, n'empêchait pas que chacun soit constamment rappelé à ses engagements. Et cela n'occultait ni le choc des ambitions ni la diversité des aspirations. C'est ainsi que la Jeune Chambre fut une école, une antichambre, un creuset pour tant et tant de jeunes responsables qui poursuivirent leur engagement dans les chambres consulaires, dans les conseils municipaux, dans les organismes paritaires, dans les conseils d'administration des hôpitaux ou des offices d'HLM…

Ce qui m'a laissé le souvenir le plus marquant, c'est la priorité donnée à la rotation des responsabilités, au renouvellement des membres, au recrutement et à la formation. Nul ne devait pouvoir s'encroûter, jouir de situations acquises. Le mandat du Président n'était que d'un an, renouvelable une seule fois. L'élection annuelle était un moment fort, où chacun se surpassait dans son art de séduire et de communiquer. Et à l'âge de 40 ans, la sortie était automatique ; tout au plus les plus titrés avaient-ils droit au titre de "sénateur". L'ancien Président n'était plus que "past president", avec simple voix délibérative, ou alors, s'il se sentait les ailes assez larges, il pouvait repartir pour une nouvelle aventure électorale, au niveau national cette fois, voire international.

Cette mobilité forcée ne nuisait pas à l'efficacité. Notre OLM pouvait présenter chaque année un bilan d'activités publiques impressionnant. Les grandes réunions nationales, trois chaque année, auxquelles s'ajoutaient parfois des rendez-vous internationaux, lorsque la proximité géographique le permettait, étaient autant de rencontres magistralement organisées où se croisaient des centaines de porteurs de projets. Et tout cela ne reposait que sur le libre engagement des membres de base : j'y ai appris l'association, bien avant que d'autres ne m'en parlent après avoir cru la découvrir par l'étude ou par la statistique.

J'en aurais vu et entendu depuis, des théoriciens de l'association qui se seraient montrés moins présomptueux et péremptoires s'ils étaient passés par l'humble mais passionnant apprentissage d'une Jeune Chambre !

Mon retour sur Paris me conduisit à m'éloigner de mon OLM avant d'y avoir gravi tous les échelons de la carrière, puis, après quelques services rendus au niveau national, mon départ pour l'Afrique me coupa définitivement du mouvement bien avant d'avoir atteint le couperet des 40 ans. J'ai parfois regretté de n'avoir pas repris le collier là bas, mais ce qui est fait est fait… et j'ai toujours, depuis, conservé un souvenir ému de mon passage, bien qu'interrompu, par la Jeune Chambre.

Celle-ci existe toujours. Il me semble que, vu ce qu'elle m'a apporté, elle devrait s'être développée, ramifiée, avoir fait école ; il me semble que les besoins auxquels elle répondait, non seulement existent toujours, mais se sont accrus ; il me semble que, par les valeurs et les pratiques dont elle était la gardienne et l'exemplarité, elle devrait aujourd'hui figurer à une place éminente dans le "mouvement associatif".

Eh bien non. Elle existe toujours, mais elle vivote. J'ai connu mon OLM à plus de 60 membres ; ils sont aujourd'hui 25, postulants compris. Il y avait 7000 membres en France, ils sont à peine le tiers aujourd'hui. Les meilleurs aspiraient à entrer à la Jeune Chambre ; ils étaient demandeurs ; aujourd'hui elle peine à se faire connaître et à recruter. Nous vivions de nos seules cotisations ; aujourd'hui la Jeune Chambre fait comme tout le monde, elle sollicite quelques maigres subventions.

Pourquoi cela ? Aurait-elle failli ? Fait bon marché de son originalité, de son authenticité ? Aurait-elle sombré dans le népotisme, la routine, la confiscation des pouvoirs par une nomenklatura auto-proclamée ?

Point du tout. Au contraire, c'est parce qu'elle a voulu conserver intactes ses exigences éthiques qu'elle s'est progressivement trouvée en décalage avec une société de plus en plus gagnée à l'individualisme et à l'assistanat.

Les 35 heures ? Oui, m'explique-t-on, les jeunes cadres en profitent désormais, mais ce n'est pas pour se consacrer à des activités collectives et altruistes. Ils préfèrent leurs loisirs, leurs vacances, leur télévision. Quant aux jeunes chefs d'entreprise, ils font plus souvent 70 heures que 35 et leur situation est tellement fragile qu'ils ne peuvent penser à autre chose qu'à leur travail. Et la mobilité géographique ? Oui, elle est de plus en plus fréquente, mais ceux qui arrivent dans une ville inconnue ne cherchent nullement à s'y intégrer.

Et le civisme, sous toutes ses formes, la ville, l'éducation, le cadre de vie ? Bien sur, on en parle de plus en plus. Mais tout cela est désormais pris en charge, soit par des organisations partisanes, soit par des structures subventionnées devenues para-officielles. Il n'y a plus guère de place pour l'initiative désintéressée…

Constats bien amers que tout cela. Quel crédit faut-il y accorder ? J'ai tendance à couper la poire en deux, tant il me revient que les mêmes remarques désabusées, aux 35 heures près qui n'existaient pas à l'époque, étaient souvent émises même au moment de l'âge d'or des Jeunes Chambres. Car c'est toujours après coup que l'on caractérise l'âge d'or ! Quand on y est, on ne manque pas une occasion de stigmatiser les difficultés qu'on rencontre. Il y avait et il y aura toujours un "avant" qui était "mieux"…

L'égoïsme, le manque de disponibilité ou de sociabilité des gens ont de tous temps été invoqués pour justifier des difficultés de la vie associative ou syndicale ; ce n'est pas nouveau. Cependant je pense qu'effectivement ces obstacles sont plus forts aujourd'hui qu'hier, entre autres parce qu'une trop grande part de l'activité qui à mon sens devrait être laissée à l'initiative d'associations libres est désormais prise en charge par des salariés et par des fonds publics.

Quand on me parle éthique associative, vitalité associative, je pense spontanément à la Jeune Chambre. Et je me dis que dans notre monde, l'association se porte assez médiocrement, contrairement à tous les discours triomphalistes que j'entends. Et je pense que plus il y aura de pression des associations institutionnelles pour que le bénévolat soit reconnu, plus il y aura de Ministres pour y prêter une oreille attentive, et plus les véritables associations se porteront mal, et moins elles auront d'espace pour respirer et s'exprimer.

La liberté qui s'enchaîne, se dirige et s'instrumente cesse vite d'être une liberté !

19 septembre 2006

Devoir accompli

"Il y a dix ans, l'Économie Sociale était perçue comme une activité de seconde zone et n'avait pas nécessairement bonne presse. Nombreux étaient alors ceux qui ne voyaient pas très bien de quoi il s'agissait. Aujourd'hui, ces préjugés ont presque tous disparu, tant dans la communauté académique que chez les politiques. A preuve, la place désormais reconnue qui est accordée à l'Économie Sociale dans les Ministères et les structures de décision…"

Voilà des propos qui nous font un rude plaisir ! Comme on aimerait entendre l'un de nos responsables, un Ministre par exemple, en tenir de semblables ! Mais justement, écoutez bien, en voici un qui s'exprime, en contrepoint de l'intervention précédente :

"Le modèle coopératif existe depuis si longtemps chez nous que les entreprises du secteur de l'Économie Sociale ont en quelque sorte bénéficié d'un terreau fertile pour se développer. L'enracinement dans la collectivité a fait le reste, si bien qu'aujourd'hui, l'Économie Sociale représente l'un des acteurs les plus importants, incontournable, du développement économique du Québec…"

Eh oui, ce n'est pas chez nous, c'est en Nouvelle France, en Belle Province, que ces discours ont été échangés, par Margaret Mendell, de l'université de Concordia (université anglophone, soit dit en passant), et Raymond Bachand, ministre du développement économique, de l'innovation et de l'exportation du Québec.

Prenons-en de la graine ! C'est l'édition du Samedi 16 Septembre 2006 du quotidien montréalais "Le Devoir" qui nous apprend tout cela, ainsi que les modes d'intervention des principaux organismes de financement qui, là bas, dotent les entreprises d'Économie Sociale en fonds propres et en soutiens ciblés des activités innovantes. Nous y lisons aussi que l'Économie Sociale entrepreneuriale, hors coopératives et mutuelles, fait un chiffre d'affaires de 4,3 milliards de dollars et emploie 65.000 salariés.

Il y a dix ans, en Octobre 1996, une conférence de l'ensemble des responsables économiques du Québec s'interrogeait sur les moyens de sortir la province de la crise. L'une des priorités énoncées alors fut d'accorder une plus grande place à l'Économie Sociale. A l'heure du premier bilan décennal, chacun se félicite de ce choix, même ceux qui au départ n'y croyaient pas. Et ce qui est le plus remarquable, dans les propos du ministre, c'est cette reconnaissance implicite que la coopérative rend naturelle la diffusion des formes entrepreneuriales de l'Économie Sociale, qui font florès chez nos voisins Espagnols et Italiens, alors qu'elles ont tant de mal à percer et à survivre dans notre pays étatique et jacobin.

Laissons le mot de la fin à Margaret Mendell : "Le Québec est un modèle à suivre, pour les autres provinces du Canada et pour nombre d'instances internationales. C'est majeur. Nous devons poursuivre dans la même direction."

Merci de la leçon !

08 septembre 2006

Vive la GASP ?

Vous ne connaissez pas la GASP ? Mais voyons, c'est la "Gouvernance Associative Solidaire et Participative", objet de tant d'attentions et de projets de colloques qu'il serait vain d'en vouloir dresser une liste exhaustive. Cet engouement durera un an, peut-être deux ou trois… le temps de débiter à satiété quelques torrents de fadaises et de trissotinades, jusqu'à ce que survienne une autre mode tout aussi vaine qui en prendra le relais.

Omniprésente dans les bandes dessinées de mon enfance, GASP !, exclamation de surprise ou de douleur, était sans doute reprise sans adaptation de la version originale américaine. Même mimétisme raccourci et ravageur chez les tenants de la gouvernance associative : comme on disserte doctement de gouvernance dans l'entreprise cotée, faisons de même pour l'association. Oui mais qu'est ce que l'association ? Question bien oiseuse pour Mesdames et Messieurs les experts de la gouvernance ! Alors, on mélange tout : l'engagement militant, la convivialité, le lien social et les spécificités méritoires, la responsabilité des administrateurs, la représentation des usagers, les rapports entre bénévoles et salariés…

Le quadrilatère de Desroche, déjà bien réducteur, s'en trouve ramené à son seul centre de gravité. Car s'il se justifie de penser des principes communs de gouvernance pour toutes les sociétés cotées, au prétexte que chacun peut à tout moment vendre de l'une pour acheter de l'autre, il n'en est pas de même des associations au sein desquelles coexistent une multitude de problématiques parfaitement étrangères l'une à l'autre. Autant appliquer la même recette pour faire un pâté de lièvre, un flan au caramel et des œufs en meurette. Bon appétit !

De ce brouet verbeux, de cette conglutination grumeleuse, on voit ressortir en bonne place le solidaire et le participatif, tels des noyaux oubliés dans le clafoutis. On s'en fera des délices. Gasp, ma chère, quelle GASP !

Revenons à quelques repères simples, pour reconstruire du solide après cette nécessaire canonnade. Si le mot "gouvernance" est souvent utilisé à tort et à travers, il ne saurait être confondu avec "management", encore moins avec "fonctionnement". Il est apparu historiquement pour répondre à un besoin très clair : celui de l'actionnaire qui souhaite disposer de critères précis pour s'assurer que son argent sera bien employé au développement de l'entreprise et non détourné à leur seul profit par des dirigeants trop cupides tentés de danser Enron.

Ceci peut-il se transposer à l'association ? si oui, comment, et est-ce pertinent ?

L'association générique, la vraie, celle qui n'existe que par ou pour ses adhérents, qui s'engagent pour la faire vivre, qui y investissent leur temps et leur ego, n'est pas concernée par la gouvernance. Elle a des règles de fonctionnement, une éthique, tout cela défini par ses statuts, son règlement intérieur ou par seule tradition tacite, et ces règles sont plus ou moins efficaces, plus ou moins adaptées, plus ou moins bien appliquées.

Mais lorsque l'association dépend de financements extérieurs, lorsque le donateur ou le subventionneur prennent le pas sur l'adhérent, alors oui, des principes de bonne gouvernance peuvent s'avérer nécessaires. Il faut justifier les subventions, séduire mécènes et donateurs. Mais ceux-ci ne sont pas assimilables à des actionnaires. Ils ne sont pas interchangeables. Il n'y a pas de Bourse, pas de titres, encore moins de liquidité desdits titres. Chaque catégorie opère dans un marché fermé. Chacune requiert ses propres exigences de gouvernance.

Cujus sponsor, ejus censor.

Grosso modo, en faisant fi des nuances, il y a quatre grands types de ressources non marchandes dont peut bénéficier une association ou plus généralement une ISBL :
1.Les dons des particuliers ;
2.Les legs ;
3.Le mécénat des entreprises ;
4.Les subventions publiques.
N'en sont pas, en revanche, ni les cotisations, ni les concours publics ayant la forme de conventions ; ceux-là ont une nature quasi-marchande, et l'on attend de la LOLF qu'elle y mette assez d'ordre pour qu'enfin nous puissions savoir qui fait quoi.

Derrière ces quatre catégories de ressources se profilent six catégories de "demandeurs potentiels" d'indicateurs de gouvernance :
1.Les particuliers, qui veulent s'assurer que leurs libéralités seront bien utilisées conformément aux engagements pris, et ne finiront pas dans une nouvelle tire à l'ARC ;
2.Les éventuels héritiers, et leurs ayant droits, chez qui peut germer toute sorte de tentation chicanière ;
3.Les entreprises, très soucieuses de soigner leur image à travers la cause qu'elles aident, et, également et plus récemment, intéressées à y impliquer leur personnel ;
4.Le fisc, naturellement désireux de vérifier si les réductions d'impôt accordées aux uns et aux autres ne recèlent pas d'abus ;
5.Les élus, engagés par la décentralisation dans une course sans fin entre plus de responsabilités et plus de comptes à rendre, plus de garanties à prendre ;
6.Et enfin le contribuable, qui est aussi électeur, et qui peut avoir envie de savoir à qui ses élus ont distribué son argent.

Voici, brossés à grands traits, les référentiels dans lesquels doivent se penser les différents critères de gouvernance des associations faisant appel à des financements extérieurs. A condition que celles-ci n'oeuvrent que dans le "double non" – non marchand, non lucratif – car si tel n'est pas le cas, si elles se rapprochent trop des entreprises de marché, nous entrons dans une zone grise où, je pense, il ne faut pas se tromper d'enjeu.

Il y a longtemps que je défends l'idée que les associations marchandes doivent se transformer en coopératives, si elles veulent conserver et pérenniser des pratiques relevant de l'Économie Sociale. Sinon, qu'elles se trouvent des actionnaires, qu'elles se fassent sociétés "ordinaires" de capitaux. Le débat sur la gouvernance apporte à cette thèse des arguments supplémentaires.

Quand il y a activité marchande, apparaît un nouveau partenaire, tout puissant celui-là : le client. Le client se moque a priori de la gouvernance ; il regarde d'abord la qualité du service et son prix. Face au pouvoir exorbitant du client, je n'ai jamais cru que les principes généreux et éthérés de l'association puissent faire contrepoids. C'est un non sens. Pour produire, il faut du capital. Et derrière le capital, il faut un propriétaire responsable. Imaginer le contraire, imaginer qu'une entreprise sans tête puisse être viable, imaginer de surcroît qu'un telle improbable tératostructure fasse l'objet de réflexions sur sa gouvernance, ce n'est même pas de la fiction, c'est de la déraison.

L'exemple des grands monopsones publics du sanitaire et du social n'en est justement pas un. La structure associative y est le plus souvent confinée dans un rôle de médiateur entre le personnel et le client unique qui est en même temps autorité de tutelle. Elle assure aussi une fonction d'ordre symbolique, de conservateur de l'Histoire de l'institution quand il y en a une, et de gardien d'un "projet associatif" supposé marquer une différence d'avec le public et le lucratif. Elle a l'épaisseur d'une tête d'épingle, et sa gouvernance n'est pas un enjeu.

Non ; dans le cas d'une association marchande, si l'on veut parler de gouvernance, il faut d'abord savoir qui est le marchand, qui en détient le capital, qui est responsable, qui est sanctionné en cas d'échec. Si ce n'est personne, ce n'est pas de la bonne gouvernance, ce n'est même pas de la gouvernance du tout, c'est n'importe quoi, c'est de l'économie bananière, et nul ne voudra y mettre un liard. Sauf bien entendu si ce liard ne lui appartient pas et qu'il n'en est pas comptable.

La gouvernance est un juge impitoyable. Elle exige en préalable de savoir qui prend le risque, qui décide, qui doit répondre de quoi. L'association marchande veut-elle une gouvernance qui inspire confiance ? Elle a le choix entre deux voies.

Il y a la gouvernance capitaliste. On en connaît bien les qualités comme les défauts ; elle force l'efficacité en toutes choses, mais privilégie la rentabilité de court terme, donne au financier un primat sur l'économie de production et ne prend en compte les externalités, quelle qu'en soit la nature, que si la loi l'y contraint.

Et il y a la gouvernance coopérative, horizon naturel pour toute association mettant en avant des principes de solidarité ou de participation. Tout comme la chenille est appelée à devenir papillon, l'association marchande qui veut rester dans l'Économie Sociale est naturellement appelée à se muer en coopérative. Mais contrairement au papillon dont l'existence est bien courte, le statut coopératif lui apportera, outre les avantages de la bonne gouvernance, ceux de la gestion prudente de long terme et de l'enracinement dans le territoire.

Entre le verbiage de la GASP et la solidité coopérative, il faudra choisir !